Déposée le 19 septembre 1997 par la société SIME INDUSTRIE (société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMINDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la société SIME INDUSTRIE (société en nom collectif domicilié(e) Avenue de l'Europe, 18150 LA GUERCHE SUR L'AUBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 513 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque SIMINDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMINDUSTRIE est expirée depuis le 19 septembre 2007.
SIME INDUSTRIE (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : SI , CRD
SIME INDUSTRIE (société en nom collectif) - Avenue de l'Europe, 18150 LA GUERCHE SUR L'AUBOIS - France - SIREN 347513475
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415881 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415883 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415882 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Machinerie d'ascenseurs et d'appareils élévateurs ; machines-outils ; moteurs (y compris moteurs électriques, hydrauliques et moteurs freins), autres que pour véhicules terrestres, notamment pour machines et véhicules non terrestres ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres), notamment pour machines et véhicules non terrestres ; transmissions de machines ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; coupleurs pour machines et véhicules non terrestres, notamment coupleurs hydrocinétiques ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres, notamment pour machines et véhicules non terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres, notamment pour machines et véhicules non terrestres ; ralentisseurs et freins, autres que pour véhicules, notamment freins industriels, ainsi que leurs organes et dispositifs de commande et de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, électromécaniques et électromagnétiques ; sabots de freins autres que pour véhicules ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres, notamment pour véhicules fluviaux et maritimes ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; machines et dispositifs pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux, ainsi que leurs dispositifs de commande, notamment électriques ou électromagnétiques ; installations et machines pour les travaux publics et les travaux maritimes, ainsi que leurs organes et dispositifs de commande et de contrôle, y compris: installations et machines de dragage, en particulier dragues a godets, dragues suceuses, pontons de dragage ; installations et machines de forage et de creusage, y compris: haveuses de mines, machines de creusement de fondations ; machines pour l'ensouillage et le désensouillage d'oléoducs ; appareils et installations de manutention et de levage, ainsi que leurs organes et dispositifs de commande et de contrôle, y compris grues et treuils ; machines pour le traitement des matériaux, en particulier désagrégateurs ainsi que leurs organes et dispositifs de commande et de contrôle ; réducteurs (dispositifs de réduction de la vitesse de rotation d'un axe) ; équipements hydrauliques de barges, de plates-formes ou d'installations analogues, pour travaux maritimes au large ; pistolets et machines pour la peinture et le revêtement ; générateurs d'électricité ; centrales à béton fixes ; malaxeurs, notamment de béton ; tours de mélange ; dévidoirs mécaniques ; élévateurs ; transporteurs, notamment à vis, à courroies ou à bandes ; transporteurs pneumatiques pour ciment ou autres matériaux de construction ; pompes à injection de ciment ; pompes à air comprimé ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, machoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, tous réalisés en-ou revêtus de corps-de friction ou antifriction ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électromagnétiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels ; extincteurs ; décéléromètres ; bascules ; bascules automatiques ; bascules totalisatrices ; bascules intégragrices ; dosomètres ; intégrateurs ; rouleaux intégrateurs ; transporteurs peseurs ; totalisateurs, notamment de pesées ; indicateurs de pesées ; pesons ; pesons à compression, à traction, à flexion ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; modules à effet Peltier ; radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; appareils ozoniseurs d'air ; appareils de contrôle et vérification de l'efficacité de dispositifs de freinage, notamment de véhicules ; électro-aimants, notamment de portage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; dispositifs électriques et électroniques de pilotage, de régulation et de contrôle de décélération, pour engins, appareils et installations de manutention, de déplacement ou de transport, ou pour véhicules, y compris pour ponts roulants, pour ascenseurs et monte-charge, pour transporteurs à bande, pour téléphériques et télésièges ; pièces et parties constitutives des dispositifs précités, y compris boîtiers électroniques, alimentations électriques, cartes électroniques de pilotage et de contrôle. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; coupleurs pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, ainsi que leurs organes et dispositifs de commande et de contrôle ; sabots de freins pour véhicules ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; réducteurs pour véhicules terrestres ; organes et dispositifs de commande et de contrôle pour véhicules terrestres ainsi que pour leurs transmissions, leurs réducteurs, leurs embrayages, leurs coupleurs, leurs convertisseurs de couple ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; jantes et moyeux de roues de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; pneumatiques pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; sièges de véhicules ; volants pour véhicules ; pièces et parties constitutives de véhicules (autres que les dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, les serrures non électriques et les plaques d'immatriculation) ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; matériel roulant pour les travaux publics ; installations mobiles de centrale à béton ; bétonnières automobiles ; camions malaxeurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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